CGVU | Summit Cycle
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D’UTILISATION

 

Les présentes conditions générales de vente et d’utilisation (« CGVU ») sont conclues entre :

SUMMIT CYCLE SAS

Société par actions simplifiée au capital de 50.000 €

Dont le siège est 5 rue des renaudes – 75017 Paris

Tél : +33 01 42 36 49 63

E-mail : info@summit-cycle.fr

TVA intracommunautaire : FR 09 823890645

RCS : 823 890 645

Dénommée ci-après « SUMMIT CYCLE »

D’UNE PART,

et :

Toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet du SUMMIT CYCLE, à l’adresse www.summit-cycle.fr (« le Site »).

Dénommée ci-après « Le Client »

D’AUTRE PART.

 

2. OBJET ET CHAMP D’APPLICATION DES CGVU

Les présentes conditions générales de vente et d’utilisation sont exclusivement applicables à la vente en ligne des produits et services (les « Produits ») commercialisés par le SUMMIT CYCLE sur le Site, dont l’accès est libre et gratuit à tout internaute, à l’exclusion de toutes autres conditions, notamment celles pouvant être en vigueur pour les ventes de produits ou services réalisées dans un local commercial de SUMMIT CYCLE. Elles s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des ventes des Produits proposés via le Site.

Les CGVU sont mises à la disposition des Clients sur le Site où elles sont directement consultables. Les CGVU sont opposables au Client qui reconnaît, en y ayant accès par le biais du Site et en cochant une case prévue à cet effet, en avoir eu connaissance et les avoir acceptées sans condition ni réserve avant de passer toute commande sur le Site.

En conséquence, le fait de passer commande implique l’acceptation entière et sans réserve du Client de ces Conditions en vigueur au jour de la commande, et ceci, quelles que soient les dispositions contraires pouvant figurer sur tout document émanant du Client y compris d’éventuelles conditions générales d’achat.

Le fait, pour SUMMIT CYCLE, de ne pas se prévaloir d’une des dispositions des présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation ne vaut pas renonciation et ne prive pas SUMMIT CYCLE de la possibilité de s’en prévaloir ultérieurement.

La nullité de l’une quelconque des clauses des CGVU n’entraîne pas la nullité des CGVU ou des autres clauses des CGVU, qui conserveront toute leur force et leur portée, à moins que le Client ne démontre que la disposition annulée revêt pour lui un caractère essentiel et déterminant sans lequel il n’aurait pas contracté.

 

3. PRODUITS VENDUS

Les Produits proposés à la vente sont présentés sur le site. Ils comprennent notamment des unités de séances appelés crédits (les « Crédits »).

Les Crédits ouvrent droit au Client qui en est titulaire de s’inscrire, par le biais de l’interface du Site, personnellement à des sessions (les « Sessions ») au créneau horaire pour lequel le Client s’est inscrit dans le local de SUMMIT CYCLE choisi (« le Studio »).

Les Sessions proposées sont notamment :

  • Des cours collectifs de cycling (entraînement sportif en groupe sur vélo de statique), d’une durée de quarante-cinq (45) minutes à soixante minutes (60), et à bénéficier
  • Des sessions de coaching personnel (entraînement sportif individuel ou en groupe de deux (2)) ;
  • Des consultations de nutrition ;
  • Des massages ou des soins.

Chaque Session est dispensée par un coach sportif diplômé (pour les entrainements sportifs) ou par un professionnel préposé de SUMMIT CYCLE ou prestataire désigné par lui), dans un local adéquat occupé par SUMMIT CYCLE (le « Studio ») équipé d’appareils adaptés.

Chaque Crédit est virtuel en ce qu’il est crédité au compte personnel du Client sur son espace personnel (« l’espace personnel ») du Site et est indépendant de tout support matériel.

Le Client titulaire d’un Crédit a entière latitude pour s’inscrire à la Session de son choix (dans la limite des places disponibles pour chaque Session), avant l’expiration d’un délai de douze (12) mois maximum qui court à compter de la date d’acquisition du Crédit.

Les Sessions pour chaque semaine de l’année (hors période de fermeture) sont généralement annoncées et ouvertes aux inscriptions le lundi de la semaine précédente.

Le Client inscrit à une Session peut se désinscrire à tout moment, par le biais de l’interface proposée sur le Site jusqu’à 12h avant l’heure prévue de début de la Session sans que son Crédit lui soit décompté. Si le Client se désinscrit moins de 12h avant le Session, son Crédit est considéré comme utilisé et déduit de son solde de Crédits disponibles. L’annulation d’une réservation hors délais ne
pourra en tout état de cause donner lieu à aucun remboursement.

Le Client peut acheter un crédit pour le compte d’un tiers sous réserve qu’il identifie clairement le tiers en renseignant son nom et son prénom et qu’il porte à sa connaissance les présences CGVUU qui sont considérées comme acceptées lors de la réservation pour le tiers.

A l’exception de l’achat du crédit pour un tiers dans les conditions exposées ci-avant, les crédits sont cédés à caque Client à titre individuel, et ne peuvent faire l’objet d’aucun prêt, échange ou revente, à titre gratuit comme à titre onéreux.

Seuls les clients titulaires d’un Crédit valide peuvent participer à une cession. SUMMIT CYCLE se réserve le droit de refuser l’accès à une Session à toute personne qui contreviendrait ou aurait contrevenu à cette règle.

Pour s’assurer du respect des stipulations qui précèdent, SUMMIT CYCLE se réserve le droit de demander au Client de justifier de son identité à l’accueil du Studio afin de lui permettre d’accéder à la Session pour laquelle il est régulièrement inscrit.

 

4. PRIX

Les prix des prestations proposées sur le Site sont des prix indiqués en euros et toutes taxes comprises (en tenant compte des taux applicables de TVA et autres taxes applicables au jour de la commande).

Les prix des prestations sont ceux en vigueur au moment de l’achat du crédit par le Client.

Le montant total dû par le Client pour chaque Produit est indiqué sur la page de confirmation de commande.

SUMMIT CYCLE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant au Client l’application du prix en vigueur au jour de la commande.

 

5. COMMANDE

5.1 Conditions communes à toute commande

La commande s’effectue directement sur le Site

Le Client qui souhaite acheter une prestation doit obligatoirement :

  • se créer son Espace personnel sur le Site en remplissant la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ;
  • prendre connaissance des CGVU et, s’il les accepte, cocher la case « En cochant cette case, je reconnais avoir lu et accepté l’ensemble des conditions générales de Summit Cycle ;
  • remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les des prestations choisies ;
  • valider sa commande après l’avoir vérifiée ;
  • effectuer le paiement dans les conditions prévues ;
  • confirmer sa commande et son règlement.

Toute commande vaut acceptation expresse et irrévocable des prix des prestations, ainsi que des présents termes et conditions.

Le contrat de vente est formé au moment de la validation par le Client de la confirmation de sa commande.

En validant la confirmation de sa commande, le Client reconnait expressément avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande, d’une manière lisible et compréhensible, de toutes les informations et renseignements visés aux articles L. 111-1 à L. 111-7 du Code de la consommation.

Après paiement par le Client par le biais du serveur sécurisé de SUMMIT CYCLE, un accusé de réception s’affiche. Il confirme l’enregistrement de la commande et informe le Client qu’un message électronique de confirmation lui sera transmis dans les meilleurs délais.

Un courrier électronique accusant réception de la commande et de son paiement est envoyé au Client par SUMMIT CYCLE dans les meilleurs délais, à l’adresse électronique de confirmation de la commande.
SUMMIT CYCLE, pour toutes les étapes d’accès au Site, du processus de commande, de la livraison ou des services postérieurs, qu’une obligation de moyens.
Sa responsabilité ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service ou défaillance de connexion au Site, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure conformément à la jurisprudence et à la loi.

 

5.2 Conditions particulières à une commande de prestation

Le Client reconnaît et accepte expressément et irrévocablement ce qui suit :

Attestation et Certificat Médical : Le Client reconnaît avoir une parfaite connaissance de la nature des exercices physiques pratiqués dans le cadre des Sessions qu’il a commandés auprès de SUMMIT CYCLE, et certifie sur l’honneur que sa constitution physique et son état de santé lui permettent de pratiquer le sport en général, et plus particulièrement de pratiquer les activités commandées auprès de SUMMIT CYCLE. Le Client déclare avoir fait contrôler préalablement par un médecin son aptitude à pratiquer une activité sportive.

En tout état de cause, le Client s’engage à renseigner SUMMIT CYCLE sur ses antécédents médicaux et à remettre à SUMMIT CYCLE un certificat médical de moins de trois mois lorsque les coachs l’exigent.

Si le certificat médical indique que le Client n’est pas apte à pratiquer l’activité commandée, SUMMIT CYCLE est en droit de résilier sans préavis ni indemnité la relation contractuelle avec le Client concerné, qui sera remboursé de tout ou partie des prestations commandées en fonction des prestations déjà exécutées.

Casiers et effets personnels : Le Client reconnaît être informé que, dans l’enceinte du Club, il doit déposer ses effets personnels dans les casiers fermant à clef mis à disposition à cet effet. Il est rappelé expressément à l’Adhérent que les vestiaires ne font l’objet d’aucune surveillance particulière par SUMMIT CYCLE et que le Client dépose ses effets personnels sous sa seule responsabilité.

SUMMIT CYCLE ne pourra en aucun cas être tenu responsable de la perte ou du vol des effets personnels déposés par le Client dans l’enceinte du Club, et en particulier dans les vestiaires ou les casiers.
Assurance : le Client reconnaît avoir été informé par SUMMIT CYCLE de l’intérêt que présente la souscription d’un contrat d’assurance de personnes couvrant les dommages corporels auxquels leur pratique sportive peut les exposer conformément à l’article L 321-4 du Code du sport.

Assurance Responsabilité Civile :

La responsabilité civile du SUMMIT CYCLE est couverte par le contrat n°77685936, auprès de la compagnie AVIVA.

Consignes de sécurité : La responsabilité de SUMMIT CYCLE ne saurait être engagée en cas d’accident résultant de l’inobservation des consignes de sécurité énoncées notamment par les professeurs, ou de l’utilisation inappropriée des appareils ou des autres installations.

 

6. RETRACTATION

Le Client dispose d’un délai de rétractation de quatorze (14) jours pour se rétracter sans avoir à se justifier, ni à payer de pénalité. Ce délai court à compter de la confirmation de la commande.

S’agissant d’une prestation, le Client doit adresser une lettre RAR en indiquant de façon non-équivoque son intention de se rétracter et préciser s’il souhaite un remboursement ou un échange.

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour une prestation dont l’exécution a commencé.
Toute lettre ou colis adressé à SUMMIT CYCLE en application du droit de rétraction du Client doit l’être à l’adresse suivante : SUMMIT CYCLE – 5 rue des Renaudes – 75017 PARIS. Toute commande retournée à une autre adresse que celle-ci sera refusée sans suspension du délai de rétractation.

Le remboursement des produits après retour s’effectuera dans les meilleurs délais et au plus tard dans les quatorze (14) jours francs suivants la réception de la lettre ou du colis.

Ce droit de rétraction concerne uniquement les prestations achetées sur le Site.

 

7. PAIEMENT

7.1. Modalités de paiement

Le fait de valider une commande implique pour le Client l’obligation de payer à SUMMIT CYCLE le prix indiqué.

Le prix est exigible en totalité après confirmation de la commande.

Le paiement s’effectue immédiatement et intégralement à la commande par carte bancaire (Visa, MasterCard, American Express, autres cartes bleues).

La mention des moyens de paiement acceptés par SUMMIT CYCLE apparaît sur l’interface proposée par le Site au début du processus de commande, au plus tard sur la page récapitulant le contenu du panier virtuel du Client.

 

7.2. Sécurisation du paiement

Le Site est doté d’un système de sécurisation des paiements en ligne, permettant au Client de crypter la transmission de ses données bancaires.

 

7.3 Défaut de Paiement

SUMMIT CYCLE se réserve le droit de refuser d’honorer une commande de prestations émanant d’un Client qui n’aurait pas réglé totalement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours.

SUMMIT CYCLE se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute commande, quelle que soit leur nature et niveau d’exécution en cas de non- paiement de toute somme qui serait due par le Client, ou en cas d’incident de paiement.

 

8. GARANTIES

En achetant les Produits sur le Site, le Client bénéficie de la garantie légale de conformité (articles L.217-4 et suivants du Code de la Consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code Civil). Ces garanties ne sont pas exclusives du droit de rétraction défini à l’article 5 ci-dessus.

 

8.1. Garanties légales

Article L.217-4 du Code de la consommation : « Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. »

Article L.217-5 du Code de la consommation : « Pour être conforme au contrat, le bien doit :

1) Etre propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :

  • correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;
  • présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;

2) Ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

Article L.217-12 du Code de la consommation : « L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. »

En cas de défaut de conformité d’un Produit, le Client peut choisir entre le remplacement du Produit concerné ou son remboursement. La mise en œuvre de cette garantie est gratuite.

Pour cela, le Client doit contacter SUMMIT CYCLE dans les délais impartis, par email, à l’adresse suivante info@summit-cycle.fr.

 

8.2 Garantie contre les vices cachés

Article 1641 du Code Civil : « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus. »

Article 1648 du Code Civil : « L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. Dans le cas prévu par l’article 1642-1, l’action doit être introduite, à peine de forclusion, dans l’année qui suit la date à laquelle le vendeur peut être déchargé des vices ou des défauts de conformité apparents. »

En cas de Produit livré affecté d’un vice caché, le Client peut choisir entre le remplacement et le remboursement du Produit concerné. La mise en œuvre de cette garantie est gratuite.

Pour toute demande concernant les garanties légales, le Client doit contacter SUMMIT CYCLE dans les délais impartis, par email, à l’adresse suivante info@summit-cycle.fr.

 

9. DONNÉES A CARACTÈRE PERSONNELLES

SUMMIT collecte des données à caractère personnel du Client. Les conditions de cette collecte et de leur traitement sont précisées dans la Charte de Données Personnelles (voir ci-dessous).

 

10. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les droits de propriété intellectuelle existant sur tout ou partie du contenu proposé sur le Site, tels que marques, dessins, modèles, textes, images, illustrations, sons, éléments graphiques et visuels, charte, éléments sonores, etc., y compris les logiciels, bases de données et newsletters sont la propriété exclusive de SUMMIT CYCLE ou du titulaire des droit de propriété intellectuelle concernés.

Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de tout ou partie de ce contenu, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord exprès, écrit et préalable de SUMMIT CYCLE ou du titulaire des droits de propriété intellectuelle concerné est strictement interdite.

 

11. RESPONSABILITÉ

La responsabilité de SUMMIT CYCLE ne saurait être engagée dans le cas où l’inexécution de ses obligations serait imputable au fait d’un tiers, à un quelconque manquement de la part du Client aux Conditions Générales de Vente et/ou Mentions Légales – Conditions Générales d’Utilisation du Site, ou à la survenance d’un évènement de force majeure tel que défini par les juridictions françaises.

 

12. RÈGLEMENT DES LITIGES ET DROIT APPLICABLE

Les Conditions générales de Vente sont soumises au droit français. Les ventes de produits proposées sur le Site sont soumises au droit français, quel que soit le pays de résidence du Client et/ou le lieu de passation de la commande.

Règlement alternatif des litiges. La commission Européenne a mis en place une plateforme de règlement en ligne des litiges volontaires accessible sur http://ec.europa.eu/consumers/odr0

Médiateur à la consommation : La médiation de la consommation est accessible à toute personne ayant un différend avec un professionnel qui lui a vendu un produit ou fourni un service. La médiation est un mode de résolution amiable des litiges, gratuit pour le consommateur et confidentiel. En cas de réclamation non résolue amiablement par le Service Client, le médiateur à la consommation peut être saisi pour tout litige de consommation, dont le règlement n’aurait pas abouti. Pour connaître les modalités de saisine du Médiateur, cliquer ici

Tout litige relatif à l’existence, l’interprétation, l’exécution ou la rupture du contrat conclu entre SUMMIT CYCLE et le Client, même en cas de pluralité de défendeurs, sera, a défaut d’accord amiable, de la compétence exclusive des tribunaux français compétents.

Pour toute question ou renseignement, vous pouvez contacter SUMMIT CYCLE à l’adresse suivante : info@summit-cycle.fr